Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.civanfacades.fr.

Éditeur du site

CIVAN FAÇADES
Raison sociale : RHONE ALPES FACADE ISOLATION, exerçant sous le nom commercial CIVAN FAÇADES
Forme juridique : SARL (société à responsabilité limitée)
Capital social : 1 000 €
Siège social : ZA Le Vernay, 38300 Nivolas-Vermelle, France
SIRET : 823 151 253 00015
RCS : Vienne 823 151 253
N° TVA intracommunautaire : FR29823151253
Téléphone : 04 74 28 57 34 / 06 07 89 30 62
E-mail : civanfacades@hotmail.fr

Directeur de la publication

Metin CIVAN, en qualité de gérant.

Hébergement

o2switch SAS
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site www.civanfacades.fr (textes, photographies de chantiers, logo, éléments graphiques) est la propriété de CIVAN FAÇADES, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

CIVAN FAÇADES s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et à jour. Les informations présentées (descriptions de prestations, photographies de réalisations) sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis signé engage l’entreprise. CIVAN FAÇADES ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site ou du contenu des sites externes vers lesquels il renvoie.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site et l’utilisation des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix de cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : novembre 2026.